MENTIONS LÉGALES - RB Habitat - Rudy Bail

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Éditeur du site

Raison sociale : AP. Bail Rudy Roger
Siège social : 1112 Route de Flassans
83790 Pignans
France
Tél. 04.94.72.04.66
Port. 06.83.12.84.51
Fax : 04.94.72.02.47
E-mail : adresse e-mail de RB Habitat
Siret : 481 322 758 000 14
Directeur de publication : BAIL Rudy
N° de TVA intracommunautaire : FR96481322758

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.

  • Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
  • RCS : RENNES 750 529 885
  • Téléphone : 02 99 83 72 16

Hébergement

  • Siège social : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
  • RCS : LILLE METROPOLE 537 407 926
  • Téléphone : 09 72 10 10 07
  • Email : support@ovhcloud.com

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de EI. GAELLE PRADINES.

Droit de propriété intellectuelle

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L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Loi applicable et tribunal compétent

Tout litige en relation avec l’utilisation du site RB Habitat - Rudy Bail est soumis à la loi française.

L'utilisateur et EI. GAELLE PRADINES s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

À défaut d’accord amiable, la compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel du siège social de EI. GAELLE PRADINES, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence, d’expertise ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

Mentions légales

 

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Requêtes (11)

Erreurs (2)

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